Mentions légales

Le site Orphée est édité par : Orphée Diffusion Conseil dont le siège social est situé au 35 rue de la République 92150 Suresnes et immatriculée au registre suivant : RCS Nanterre B 326 793 999 -Téléphone : 01 42 04 20 00 Le directeur de la publication est Monsieur Pierre Bruneau. Le site Orphée Diffusion Conseil est hébergé par IMADIFF 9-13 rue Damesne – 75013 Paris. Enregistrée RCS B 398 664 334- Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs de ce site Internet sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante : orphee.contact@orphee.fr ou adresser un courrier avec accusé de réception à Orphée Diffusion Conseil 35 Rue de la République 92150 Suresnes. L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le site notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l’utilisation exclusive d’Orphée Diffusion Conseil. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse d’Orphée Diffusion Conseil, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d’Orphée Diffusion Conseil. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’Orphée Diffusion Conseil.